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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO RSCG ENSEMBLE
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BIOCANIMAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCANIMAL
EURO RSCG ENSEMBLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99826302
Date de dépôt :
24/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2009

Présentation de la marque BIOCANIMAL

Déposée le 24 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) EURO RSCG ENSEMBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOCANIMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO RSCG ENSEMBLE domicilié(e) 110, avenue Barthélémy Buyer, CP 703, 69256 LYON CEDEX 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO RSCG ENSEMBLE - France.

La marque BIOCANIMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCANIMAL est expirée depuis le 24 novembre 2009.

EURO RSCG ENSEMBLE a également déposé les autres marques suivantes : ADVERTISINGANGEL , Webniceday , LES CENT HEURES DES SENTEURS , (Marque figurative) , Saisons Rhône-Alpes , Eté en Rhône-Alpes. , PYGMALYON , SILICOM VALLEY , L'ESPRIT CLUB ! , LES CHEFS-D'OEUVRE DE L'ISOLATION


EURO RSCG ENSEMBLE (S.A.) - 110, avenue Barthélémy Buyer, CP 703, 69256 LYON CEDEX 09 - France


EURO RSCG ENSEMBLE - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353399 - Publication au BOPI 2002-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Viande, poisson, volaille. Extraits de viande, légumes conservés, séchés et cuits. Huiles et graisses comestibles. Conserves. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.