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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO REMORQUE
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BATESON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATESON
EURO REMORQUE Société anonyme

Numéro de dépôt :
96610381
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2006

Présentation de la marque BATESON

Déposée le 13 février 1996 par la Société Anonyme (SA) EURO REMORQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATESON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO REMORQUE domicilié(e) Zone du Moulin No 1 - Ateliers 3B, 76410 CLEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 631 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Hélène HENRY Avocat à la Cour - France.

La marque BATESON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATESON est expirée depuis le 13 février 2006.

EURO REMORQUE a également déposé les autres marques suivantes : ARYANDYN , TRIPLELOCK , MONARQUE , REGENT


EURO REMORQUE Société anonyme - Zone du Moulin No 1 - Ateliers 3B, 76410 CLEON - France - SIREN 377631429


Maître Hélène HENRY Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 29 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314864 - Publication au BOPI 2001-01-29

Inscription le 18 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314323 - Publication au BOPI 2001-01-18

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

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