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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO REGISTER France au capital social de 1 000 000 francs
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EURACOUSTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURACOUSTIQUE
EURO REGISTER France SARL au capital social de 1 000 000 francs

Numéro de dépôt :
99793200
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2009

Présentation de la marque EURACOUSTIQUE

Déposée le 12 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO REGISTER France au capital social de 1 000 000 francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURACOUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO REGISTER France au capital social de 1 000 000 francs domicilié(e) dont le siège social est ZI des Verriers, 02600 Villers Cotterets, inscrite au RCS Soisson sous le numéro B 330 386 673 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 386 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Lesourd Desforges Popineau Frémy Hayaux du Tilly Maître Etienne Rocher Avocat à la Cour - France.

La marque EURACOUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURACOUSTIQUE est expirée depuis le 12 mai 2009.


EURO REGISTER France SARL au capital social de 1 000 000 francs - dont le siège social est ZI des Verriers, 02600 Villers Cotterets, inscrite au RCS Soisson sous le numéro B 330 386 673 - France - SIREN 330386673


SCP Lesourd Desforges Popineau Frémy Hayaux du Tilly Maître Etienne Rocher Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son. Appareils de ventilation Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.