Déposée le 22 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO PROVENCE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A CASA CORSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO PROVENCE DIFFUSION domicilié(e) 8, rue Roger Brun - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 401 179 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque A CASA CORSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL EURO PROVENCE DIFFUSION, SARL - 8, rue Roger Brun - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 344401179
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2000 n°2176716 - Publication au BOPI 2000-06-22
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444491 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25
Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre sauces, épices, glace à rafraîchir.Vins de pays et d'appellation d'origine exclusivement en provenance de Corse, spiritueux, liqueurs. Tous ces produits étant en provenance de Corse
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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