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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO PROCESS
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VISIOTRAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISIOTRAP
EURO PROCESS SA

Numéro de dépôt :
98728409
Date de dépôt :
10/04/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2008

Présentation de la marque VISIOTRAP

Déposée le 10 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) EURO PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VISIOTRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO PROCESS domicilié(e) ZJ Minihy Ingénieur, BP 59, 22220 TREGUIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 645 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO PROCESS Mr GEFFROY JC - France.

La marque VISIOTRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISIOTRAP est expirée depuis le 10 avril 2008.

EURO PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : EURO PROCESS , EURO PROCESS , EURO-PROCESS , ARTEMIS


EURO PROCESS SA - ZJ Minihy Ingénieur, BP 59, 22220 TREGUIER - France - SIREN 388645087


EURO PROCESS Mr GEFFROY JC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Simulation électronique de tir à application du ball trap et de ses dérivés : rabbit, parcours de chasse, tir de loisir ou de compétition. Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifices. Jeux jouets articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) décoration pour arbres de Noël.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].