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Marques déposées par EURO PROCESS
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EURO PROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO PROCESS
EURO PROCESS

Numéro de dépôt :
92417312
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2002

Présentation de la marque EURO PROCESS

Déposée le 27 avril 1992 par EURO PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURO PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est EURO PROCESS, domicilié(e) 4 allée des Fougères, 60260 LAMORLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE ET AUBERTIN Innovations & Prestations S.A. - France.

La marque EURO PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO PROCESS est expirée depuis le 27 avril 2002.

EURO PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : EURO PROCESS , VISIOTRAP , EURO-PROCESS , ARTEMIS


EURO PROCESS - 4 allée des Fougères, 60260 LAMORLAYE - France


CABINET LEPAGE ET AUBERTIN Innovations & Prestations S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Machines-outils, machines pour l'industrie alimentaire, instruments agricoles.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Services rendus en matière de traitement de matériaux, abattage des animaux, traitement et transformation des déchets

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.