Déposée le 16 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EURO PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-PROCESS domicilié(e) 21, rue Pascal-Maurice Charbonnier, Z.I. de la Saulaie III, 49700 DOUE LA FONTAINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.
La marque EURO PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO-PROCESS - société à responsabilité limitée - 21, rue Pascal-Maurice Charbonnier, Z.I. de la Saulaie III, 49700 DOUE LA FONTAINE - France
CABINET BONNET-THIRION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Conteneurs métalliques ; conteneurs en acier inoxydable ; conteneurs métalliques pour les industries pharmaceutiques, de la chimie, des cosmétiques et des produits alimentaires ; conteneurs métalliques de stockage, de mélange, de pesage, de dosage. Machines, dispositifs et installations de lavage, de nettoyage, de décapage ; machines, dispositifs et installations d'aspiration de poussières et déchets ; nettoyeurs à haute pression ; machines et dispositifs de lavage de conteneurs et de matériel à usage industriel ; cuves d'eau (parties de machines ou installations de nettoyage) ; machines à mélanger et mixeurs à usage industriel ; installations pneumatiques de transport ou transfert par tubes ou tuyaux ; installations de transfert par tuyauteries ; groupes moteurs, turbines, pompes et vannes (parties de tous les dispositifs, machines et installations précités) ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils, machines et dispositifs de pesage à usage industriel ; appareils, machines et dispositifs de dosage à usage industriel. Montage, entretien, maintenance et réparation de tous les dispositifs, appareils, machines et installations précités ; services de nettoyage, de lavage, de décapage, d'aspiration de poussières et déchets, de désinfection, de désodorisation. Services d'ingénierie ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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