Déposée le 12 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO.PRO.SELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GREEN PEACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO.PRO.SELEC domicilié(e) 3, RUE ALPHONSE MERCIER, 59800 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS EN COU RS3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.
La marque GREEN PEACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN PEACH est expirée depuis le 12 avril 2004.
EURO.PRO.SELEC. (SARL) - 3, RUE ALPHONSE MERCIER, 59800 LILLE - France - SIREN EN COURS3
CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops, poudres et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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