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Marques déposées par la société EURO PRO CORPORATION Société organisée selon les lois du CANADA
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FANTOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

FANTOM
EURO PRO CORPORATION Société organisée selon les lois du CANADA

Numéro de dépôt :
98718219
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/02/2018

Présentation de la marque FANTOM

Déposée le 16 février 1998 par la société EURO PRO CORPORATION Société organisée selon les lois du CANADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FANTOM »

Le déposant est la société EURO PRO CORPORATION Société organisée selon les lois du CANADA domicilié(e) 4400 Bois-Franc Ville Saint Laurent,CANADA (dossier no 2354163) - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2354163) - 91893 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FANTOM est expirée depuis le 16 février 2018.


EURO PRO CORPORATION Société organisée selon les lois du CANADA - 4400 Bois-Franc Ville Saint Laurent,CANADA (dossier no 2354163) - Canada


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2354163) - 91893 - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2007 n°2354163 - Publication au BOPI 2007-10-25

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Inscription le 12 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381158 - Publication au BOPI 2003-11-12

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Appareils électromécaniques pour le traitement des aliments, à savoir, machines pour nettoyer et/ou désinfecter les aliments, en particulier les légumes, les fruits, la viande, la volaille et/ou les poissons. Aspirateurs de poussière ; tuyaux d'aspirateurs de poussière. Appareils de conditionnement de l'air ; appareils à usage domestique, commercial ou industriel pour le filtrage et le nettoyage de l'air, appareils pour la purification de l'air à usage domestique, commercial et industriel ; appareils pour le refroidissement de l'air et la climatisation. Appareils et dispositifs pour la filtration de l'eau, à usage domestique, commercial ou industriel ; appareils et dispositifs pour la purification de l'eau ; appareils et dispositifs pour la purification de l'eau potable à usage domestique, commercial ou industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.