Marque expirée - Marque en non vigueur

BI-SCOT
EURO POWER TECHNOLOGY Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97705869
Date de dépôt :
25/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/11/2017

Présentation de la marque BI-SCOT

Déposée le 25 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO POWER TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BI-SCOT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO POWER TECHNOLOGY domicilié(e) 22, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2374299) - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2374299) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BI-SCOT est expirée depuis le 25 novembre 2017.


EURO POWER TECHNOLOGY Société par actions simplifiée - 22, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2374299) - 75017 - France


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2374299) - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Inscription le 27 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°278097 - Publication au BOPI 1999-05-27

Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406438 - Publication au BOPI 2005-01-24

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374299 - Publication au BOPI 2008-05-29

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Casques de protection, casques de moto. Lunettes optiques, lunettes de soleil, étuis à lunettes. Avertisseurs contre le vol. Appareils téléphoniques mobiles. Indicateurs de vitesse. Véhicules terrestres à deux roues, à trois roues ou à quatre roues. Motocycles, motocyclettes, bicyclettes, vélomoteurs, patinettes, sidecars, tricycles, triporteurs, voitures et voiturettes, voitures de sport, autobus, camionnettes et camions. Bateaux motorisés ou à voiles, véhicules nautiques, véhicules à moteur adaptés au terrains neigeux, traineaux. Véhicules aériens, ultra léger motorisé, planeurs et hélicoptères. Antivols pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, stores (pare-soleil) pour véhicules, carosseries pour automobiles, bateaux ou avions, châssis de véhicules, selles, sièges, roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestre ou nautiques, essuie-glaces, housses de véhicules, rétroviseurs, sièges de sécurité pour enfants. Catalogues, brochures, affiches, dessous de chopes à bière, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires, stylographes, crayons, cartes géographiques et plans. Revues, publications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.