Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO PLURAL
EURO PLURAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1558470
Date de dépôt :
16/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1999

Présentation de la marque EURO PLURAL

Déposée le 16 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) EURO PLURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EURO PLURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO PLURAL domicilié(e) 20, route de BesanÇon, 25220 THISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque EURO PLURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO PLURAL est expirée depuis le 16 octobre 1999.


EURO PLURAL (société anonyme) - 20, route de BesanÇon, 25220 THISE - France


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Produits d'équipements pour les collectivités comprenant notamment praticables, bâtiments tribune-vestiaire, fauteuils, sièges, scènes, équipement de lieux de spectacles et matériel modulaire réglable en hauteur, en structure aluminium avec planchers en bois, utilisés en plateaux de scènes, en gradins, et en plan incliné;vestiaires;cabines préfabriquées ou non;dispositifs et appareils de contrôle des accès de surveillance y compris la télévision en circuit fermé, portillons et tourniquets automatiques, distributeurs automatiques;installations sanitaires y compris WC et douches, cabines de douches;piscines, gymnases, stades, salles et terrains de sport et de loisirs, y compris les tribunes, gradins (couverts ou non), mains-courantes et barrières, garages à bicyclettes et engins motorisés à deux roues;matériel pour l'installation et l'équipement de vestiaires, de cabines, de réserves à bagages, de stockage de biens et marchandises, de piscines, de stades, de gymnases, de terrains de jeux, de sports et de loisirs;bancs, tables, corbeilles à papier et à déchets, cendriers y compris ceux pour l'extérieur et les jardins ou lieux publics;jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);clôtures pare-ballons, abris de touche;tableaux de réservation, tableaux d'affichage, leurs éléments, signalisation lumineuse ou mécanique, signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique), signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique); dispositifs préfabriqués ou non d'articles de quincaillerie et de tous autres articles ou produits d'équipement et de conditionnement modernes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].