EURO PISCINES SERVICE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Numéro de dépôt :
95562922
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2015
Présentation de la marque EURO KIT PISCINES GROUPE EURO SERVICES PISCINES
Déposée le 15 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO PISCINES SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EURO KIT PISCINES GROUPE EURO SERVICES PISCINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO PISCINES SERVICE domicilié(e) 265 RUE PIERRE SEGHERS, ZAC CROIX DE NOVES II,84000 AVIGNON (dossier no 2296807) - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 136 237 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE DE CHARON AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 43, rue Ernest Mallard,18200 SAINT-AMAND MONTROND (dossier no 2296807) - 18200 - France.
La marque EURO KIT PISCINES GROUPE EURO SERVICES PISCINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO PISCINES SERVICE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 265 RUE PIERRE SEGHERS, ZAC CROIX DE NOVES II,84000 AVIGNON (dossier no 2296807) - 84000 - France - SIREN 395136237
PIERRE DE CHARON AVOCAT A LA COUR - 43, rue Ernest Mallard,18200 SAINT-AMAND MONTROND (dossier no 2296807) - 18200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Inscription le 17 octobre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°442672 - Publication au BOPI 2006-10-17
Inscription le 17 octobre 2006 - Changement d'adresse n°442673 - Publication au BOPI 2006-10-17
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2005 n°2296807 - Publication au BOPI 2005-09-09
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Constructions métalliques transportables ou non transportables, bassins et piscines métalliques, cabines de bains, plongeoirs, caillebotis, clôtures, échelles et escaliers, toiles, tous ces produits étant métalliques.Constructions non métalliques transportables ou non, cabines de bains, plongeoirs, bassins et piscines, tous ces produits étant non métalliques.Chaises, fauteuils, tables, transatlantiques et tous meubles d'extérieurs.Bâches pour couvrir les piscines et bassins, hamacs.Vêtements, chemises et chemisettes, maillots de bains, bonnets de bains, peignoirs de bains.Jeux, jouets, bassins et piscines de jeux, balles et ballons de jeu, engins pour exercices corporels, palmes, masques pour la natation, épuisettes pour la pêche
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EURO KIT PISCINES GROUPE EURO SERVICES PISCINES"
