Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPAC
EURO PHYSICAL ACOUSTICS S.A.

Numéro de dépôt :
99778919
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2009

Présentation de la marque IPAC

Déposée le 1 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) EURO PHYSICAL ACOUSTICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO PHYSICAL ACOUSTICS domicilié(e) ZAC des Portes de Sucy, 27 Rue Magellan, 94370 SUCY EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 168 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO PHYSICAL ACOUSTICS S.A. - France.

La marque IPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPAC est expirée depuis le 1 mars 2009.

EURO PHYSICAL ACOUSTICS a également déposé les autres marques suivantes : DEBORA , TANKPAC , DUNEGAN , CORPAC


EURO PHYSICAL ACOUSTICS S.A. - ZAC des Portes de Sucy, 27 Rue Magellan, 94370 SUCY EN BRIE - France - SIREN 329168033


EURO PHYSICAL ACOUSTICS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Appareils et instruments scientifiques : – de contrôle (inspection). – équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.