Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSIEBELLLE
EURO PEPINIERES (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
3124563
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
28/09/2011
ROSIEBELLLE de EURO PEPINIERES

Présentation de la marque ROSIEBELLLE

Déposée le 28 septembre 2001 par EURO PEPINIERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ROSIEBELLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est EURO PEPINIERESTODO domicilié(e) La Couloumine, 66740 SAINT GENIS DES FONTAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 214 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO PEPINIERES - France.

La marque ROSIEBELLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSIEBELLLE est expirée depuis le 28 septembre 2011.

EURO PEPINIERES a également déposé les autres marques suivantes : VOLUPTE , LADIEROSE , GOURMANDISE , VALENTINE , BLANCHE NEIGE , MAGIQUE , DOUXRED , TOP RED , FRIANDISE , SWEET CAP


EURO PEPINIERES (S.C.E.A.) - La Couloumine, 66740 SAINT GENIS DES FONTAINES - France - SIREN 334214756


EURO PEPINIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Nectarine Blanche. Plants de nectarines, leur matériel de reproduction, à savoir écussons et greffons.