Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORANGE RUBIS
EURO PEPINIERES, SCEA

Numéro de dépôt :
3126733
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
12/10/2021
ORANGE RUBIS de EURO PEPINIERES

Présentation de la marque ORANGE RUBIS

Déposée le 12 octobre 2001 par EURO PEPINIERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ORANGE RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est EURO PEPINIERESTODO domicilié(e) LA COULOUMINE - 66740 - SAINT GENIS DES FONTAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 314 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EURO PEPINIERES domicilié(e) LA COULOUMINE - 66740 - SAINT GENIS DES FONTAINES - France.

La marque ORANGE RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORANGE RUBIS est expirée depuis le 12 octobre 2021.

EURO PEPINIERES a également déposé les autres marques suivantes : VOLUPTE , LADIEROSE , GOURMANDISE , VALENTINE , BLANCHE NEIGE , MAGIQUE , DOUXRED , TOP RED , FRIANDISE , SWEET CAP


EURO PEPINIERES, SCEA - LA COULOUMINE - 66740 - SAINT GENIS DES FONTAINES - France - SIREN 334314756


EURO PEPINIERES - LA COULOUMINE - 66740 - SAINT GENIS DES FONTAINES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2483774 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-02

Abricot. Plants d'abricotiers, leur matériel de reproduction, à savoir écussons et greffons.