ORANGE RUBIS
Présentation de la marque ORANGE RUBIS
Déposée le 12 octobre 2001 par EURO PEPINIERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ORANGE RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORANGE RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORANGE RUBIS est expirée depuis le 12 octobre 2021.
EURO PEPINIERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2483774 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-02