Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EURO NEGOCE SARL

Numéro de dépôt :
98752519
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO NEGOCE domicilié(e) LE FOUCAUDAT, 16130 JUILLAC LE COQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK RICARD GERANT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752519.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 septembre 2008.

EURO NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : NAPOLEON COMTE BRISTOR , COMTE BRISTOR NAPOLEON , P TITMARIN , TZAROFF , GOLD FOX , SILVER KING , L'OURS DE GLACE VODKA DE GLACE , COMTE BRISTOR , Vve R. PASQUINET , GOLD TIGER


EURO NEGOCE SARL - LE FOUCAUDAT, 16130 JUILLAC LE COQ - France


PATRICK RICARD GERANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Boissons alcooliques à savoir cognac - pineau des Charentes vins cuits - vins - pastis - brandy - whisky - cocktails spiritueux. Boissons non alcooliques Jus de fruits - sirops.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.