Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Force Divine d'un Grand COGNAC
EURO-NEGOCE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3261583
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2013
La Force Divine d\'un Grand COGNAC de EURO-NEGOCE

Présentation de la marque La Force Divine d'un Grand COGNAC

Déposée le 8 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Force Divine d'un Grand COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-NEGOCE domicilié(e) LD LE FOUCAUDAT 16130 JUILLAC LE COQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque La Force Divine d'un Grand COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Force Divine d'un Grand COGNAC est expirée depuis le 8 décembre 2013.

EURO-NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : NAPOLEON COMTE BRISTOR , COMTE BRISTOR NAPOLEON , P TITMARIN , TZAROFF , GOLD FOX , SILVER KING , L'OURS DE GLACE VODKA DE GLACE , COMTE BRISTOR , Vve R. PASQUINET , GOLD TIGER


EURO-NEGOCE, société à responsabilité limitée - LD LE FOUCAUDAT 16130 JUILLAC LE COQ - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Cognac.