DOMAINE DU FOUCAUDAT
Présentation de la marque DOMAINE DU FOUCAUDAT
Déposée le 13 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU FOUCAUDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU FOUCAUDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU FOUCAUDAT est expirée depuis le 13 mars 2023.
EURO-NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2013 n°2518235 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-09