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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-NEGOCE
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BONNE MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNE MAISON
EURO-NEGOCE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3268532
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2014
BONNE MAISON de EURO-NEGOCE

Présentation de la marque BONNE MAISON

Déposée le 20 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONNE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-NEGOCE domicilié(e) LD LE FOUCAUDAT,16130 JUILLAC LE COQ - 16130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 036 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BONNE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE MAISON est expirée depuis le 20 janvier 2014.

EURO-NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : NAPOLEON COMTE BRISTOR , COMTE BRISTOR NAPOLEON , P TITMARIN , TZAROFF , GOLD FOX , SILVER KING , L'OURS DE GLACE VODKA DE GLACE , COMTE BRISTOR , Vve R. PASQUINET , GOLD TIGER


EURO-NEGOCE, société à responsabilité limitée - LD LE FOUCAUDAT,16130 JUILLAC LE COQ - 16130 - France - SIREN 415036482


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Cognac.