Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARON DE MOERNER
EURO NEGOCE SARL

Numéro de dépôt :
1565372
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque BARON DE MOERNER

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BARON DE MOERNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO NEGOCE domicilié(e) LE FOUCAUDAT, 16130 JUILLAC LE COQ (dossier no 2157844) - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 036 482 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EURO NEGOCE SARL domicilié(e) (dossier no 2157844) - France.

La marque BARON DE MOERNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON DE MOERNER est expirée depuis le 7 décembre 2009.

EURO NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : NAPOLEON COMTE BRISTOR , COMTE BRISTOR NAPOLEON , P TITMARIN , TZAROFF , GOLD FOX , SILVER KING , L'OURS DE GLACE VODKA DE GLACE , COMTE BRISTOR , Vve R. PASQUINET , GOLD TIGER


EURO NEGOCE SARL - LE FOUCAUDAT, 16130 JUILLAC LE COQ (dossier no 2157844) - France - SIREN 415036482


EURO NEGOCE SARL - (dossier no 2157844) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1999 n°2157844 - Publication au BOPI 1999-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 2 mars 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°387866 - Publication au BOPI 2004-03-02

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°251130 - Publication au BOPI 1998-02-04

Cognac, eaux de vie, spiritueux divers, vins