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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO-NAT
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MON ENCAS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MON ENCAS
EURO-NAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3757705
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
MON ENCAS de EURO-NAT

Présentation de la marque MON ENCAS

Déposée le 30 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) EURO-NAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MON ENCAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-NAT domicilié(e) Z.A. LA BOISSONNETTE - 07340 - PEAUGRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 052 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

EURO-NAT a également déposé les autres marques suivantes : Ecodoo, le meilleur ami de la maison , LE PAIN DES FLEURS , Le pain des fleurs , LEV'PAIN , DOUCE NATURE , CAFFE'NAT , Ecodoo, le meilleur ami de la famille , LES TOQUES BIO


EURO-NAT, Société Anonyme - Z.A. LA BOISSONNETTE - 07340 - PEAUGRES - France - SIREN 345052286


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561155 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, gelées, soupes ; plats préparés constitués totalement ou partiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie ; lait ; produits laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, boissons composées majoritairement de lait ; produits laitiers glacés.

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca ; farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas ; pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées ; plats préparés composés totalement ou partiellement de pâte à tarte ; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; confiserie, glaces alimentaires, miel.

Jus de fruits, boissons aux fruits, boissons non alcoolisées minoritairement composées de lait.