Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEV'PAIN
EURO-NAT, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION

Numéro de dépôt :
3923723
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/05/2022
LEV\'PAIN de EURO-NAT

Présentation de la marque LEV'PAIN

Déposée le 31 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) EURO-NAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LEV'PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-NAT domicilié(e) LA BOISSONNETTE - 07340 - PEAUGRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 052 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque LEV'PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEV'PAIN est expirée depuis le 31 mai 2022.

EURO-NAT a également déposé les autres marques suivantes : MON ENCAS , Ecodoo, le meilleur ami de la maison , LE PAIN DES FLEURS , Le pain des fleurs , DOUCE NATURE , CAFFE'NAT , Ecodoo, le meilleur ami de la famille , LES TOQUES BIO


EURO-NAT, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION - LA BOISSONNETTE - 07340 - PEAUGRES - France - SIREN 345052286


CABINET LAVOIX - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Inscription le 22 août 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°706586 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22

Levure ; poudre pour faire lever ; levain ; mets à base de levain ; préparation à base de levure pour pain et viennoiserie.