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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO-NAT
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LES TOQUES BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TOQUES BIO
EURO-NAT, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4186396
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2025
LES TOQUES BIO de EURO-NAT

Présentation de la marque LES TOQUES BIO

Déposée par voie électronique le 5 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) EURO-NAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TOQUES BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-NAT domicilié(e) LA BOISSONNETTE - 07340 - PEAUGRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 052 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque LES TOQUES BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOQUES BIO arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.

EURO-NAT a également déposé les autres marques suivantes : MON ENCAS , Ecodoo, le meilleur ami de la maison , LE PAIN DES FLEURS , Le pain des fleurs , LEV'PAIN , DOUCE NATURE , CAFFE'NAT , Ecodoo, le meilleur ami de la famille


EURO-NAT, Société anonyme à conseil d'administration - LA BOISSONNETTE - 07340 - PEAUGRES - France - SIREN 345052286


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 22 août 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°706586 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22

Organisation de manifestations à buts culturels ou de divertissement dans le domaine culinaire ; organisation de concours de recettes de cuisine ; publication de recettes de cuisine ; publication électronique de bases et/ou de banques de données informatiques relatives aux recettes de cuisine.