Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO-NAT
/
LE PAIN DES FLEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN DES FLEURS
EURO-NAT, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4033315
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/09/2023
LE PAIN DES FLEURS de EURO-NAT

Présentation de la marque LE PAIN DES FLEURS

Déposée le 18 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) EURO-NAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE PAIN DES FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-NAT domicilié(e) LA BOISSONNETTE - 07340 - PEAUGRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 052 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque LE PAIN DES FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN DES FLEURS est expirée depuis le 18 septembre 2023.

EURO-NAT a également déposé les autres marques suivantes : MON ENCAS , Ecodoo, le meilleur ami de la maison , Le pain des fleurs , LEV'PAIN , DOUCE NATURE , CAFFE'NAT , Ecodoo, le meilleur ami de la famille , LES TOQUES BIO


EURO-NAT, Société Anonyme à Conseil d'Administration - LA BOISSONNETTE - 07340 - PEAUGRES - France - SIREN 345052286


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 22 août 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°706586 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22

Inscription le 23 octobre 2018 - Concession de licence n°736125 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23

Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques à usage médical. Aliments pour bébé. Emplâtres. Matériel pour pansements. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Herbes médicinales. Tisanes médicinales. Parasiticides. Sucre à usage médical. Complément nutritionnel et amincissement à usage médical. Enzymes et préparation enzymatiques à usage médical et vétérinaire. Pain pour diabétique et ou malade cardiaque allergique au gluten. Pain spéciaux à usage médical. Sels ou thé à usage médical ;

Algues (condiments) ; pates alimentaires. Préparations aromatiques. Assaisonnements. Biscottes. Biscuiterie. Farines et préparations faites de céréales. Pains. Pâtisserie. Confiserie. Glaces comestibles. Levures. Poudre à lever. Sel. Moutarde. Vinaigre sauces condiments. Epices. Azyme pain. Crackers. Crêpes. Edulcorants naturels. Gâteaux. Gaufres. Gommes à mâcher. Infusions non médicinales. Mets à base de farine. Produits de minoterie. Muesli. Pizza. Quiches. Ravioli. Rouleaux de printemps. Sel de cuisine. Semoule. Sucre. Sucreries. Tartes. Tourtes. Vermicelle ;

Services de restauration. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.