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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO-NAT
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Le pain des fleurs
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le pain des fleurs
EURO-NAT, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3305845
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/09/2023
Le pain des fleurs de EURO-NAT

Présentation de la marque Le pain des fleurs

Déposée le 29 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) EURO-NAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le pain des fleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-NAT domicilié(e) LA BOISSONNETTE - 07340 - PEAUGRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 052 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque Le pain des fleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 43

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque Le pain des fleurs est expirée depuis le 18 septembre 2023.

EURO-NAT a également déposé les autres marques suivantes : MON ENCAS , Ecodoo, le meilleur ami de la maison , LE PAIN DES FLEURS , LEV'PAIN , DOUCE NATURE , CAFFE'NAT , Ecodoo, le meilleur ami de la famille , LES TOQUES BIO


EURO-NAT, Société Anonyme à Conseil d'Administration - LA BOISSONNETTE - 07340 - PEAUGRES - France - SIREN 345052286


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Inscription le 27 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437872 - Publication au BOPI 2006-07-27

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2013 n°2539449 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-09-18

Inscription le 22 août 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°706586 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22

Inscription le 23 octobre 2018 - Concession de licence n°736125 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23

Algues (condiments) pates alimentaires. Préparations aromatiques. Assaisonnements. Biscottes. Biscuiterie. Farines et préparations faites de céréales. Pains. Pâtisserie. Confiserie. Glaces comestibles. Levures. Poudre à lever. Sel. Moutarde. Vinaigre sauces condiments. Epices. Azyme pain. Crackers. Crêpes. Edulcorants naturels. Gâteaux. Gaufres. Gommes à mâcher. Infusions non médicinales. Mets à base de farine. Produits de minoterie. Muesli. Pizza. Quiches. Ravioli. Rouleaux de printemps. Sel de cuisine. Semoule. Sucre. Sucreries. Tartes. Tourtes. Vermicelle. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiénique pour la médecine. Substances diététique à usage médical. Aliments pour bébé. Emplâtres. Matériel pour pansements. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Herbes médicinales. Tisanes. Parasiticides. Sucre à usage médical. Complément nutritionnel et amincissement à usage médical. Enzymes et préparation enzymatiques à usage médical et vétérinaire. Pain pour diabétique et ou malade caeliaque allergique au gluten. Pain spéciaux à usages médical. Sels ou thé à usage médical. Tisanes. Services de restauration. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.