Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAFFE'NAT
EURO-NAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3192351
Date de dépôt :
05/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
05/11/2022
CAFFE\'NAT de EURO-NAT

Présentation de la marque CAFFE'NAT

Déposée le 5 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) EURO-NAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CAFFE'NAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-NAT domicilié(e) LA BOISSONNETTE - 07340 - PEAUGRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 052 286 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque CAFFE'NAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFFE'NAT est expirée depuis le 5 novembre 2022.

EURO-NAT a également déposé les autres marques suivantes : MON ENCAS , Ecodoo, le meilleur ami de la maison , LE PAIN DES FLEURS , Le pain des fleurs , LEV'PAIN , DOUCE NATURE , Ecodoo, le meilleur ami de la famille , LES TOQUES BIO


EURO-NAT, Société Anonyme - LA BOISSONNETTE - 07340 - PEAUGRES - France - SIREN 345052286


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Inscription le 22 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589694 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-22

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2012 n°2514787 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-22

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination n°618553 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Inscription le 22 août 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°706585 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22

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