Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN DES ANDES
EURO-NAT DISTRIBUTION (société anonyme)
MINOTERIE DUPUY-COUTURIER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3077573
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2011

Présentation de la marque LE PAIN DES ANDES

Déposée le 19 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) EURO-NAT DISTRIBUTION et la Société Anonyme (SA) MINOTERIE DUPUY-COUTURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAIN DES ANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) EURO-NAT DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A. la Boissonnette, 07340 PEAUGRES - France et la Société Anonyme (SA) MINOTERIE DUPUY-COUTURIER domicilié(e) La Marandière, 42580 L'ETRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque LE PAIN DES ANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN DES ANDES est expirée depuis le 19 janvier 2011.

EURO-NAT DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE NATURE , SIRELE , Ma vie sans Gluten , DOUCE NATURE , QUINOA REAL , DOUCE NATURE , LA NATURE N'A JAMAIS ETE AUSSI DOUCE


EURO-NAT DISTRIBUTION (société anonyme) - Z.A. la Boissonnette, 07340 PEAUGRES - France

MINOTERIE DUPUY-COUTURIER (société anonyme) - La Marandière, 42580 L'ETRAT - France - SIREN 5


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Pain.