Déposée le 28 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-MED-SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EURO-MED-SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-MED-SPORT domicilié(e) 3 Fossé des Tilleuls, 67160 WISSEMBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FIDUCIAIRE ALSACIENNE - France.
La marque EURO-MED-SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO-MED-SPORT est expirée depuis le 28 août 2006.
EURO-MED-SPORT S.A.R.L. - 3 Fossé des Tilleuls, 67160 WISSEMBOURG - France
LA FIDUCIAIRE ALSACIENNE - France
Inscription le 20 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260483 - Publication au BOPI 1998-08-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
- Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) - divertissement et services de loisir perfectionnement sportif location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules)
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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