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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO MAXCIM
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LITTLE MARSHALL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LITTLE MARSHALL
SARL EURO MAXCIM, XXXXXX

Numéro de dépôt :
3925225
Date de dépôt :
07/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LITTLE MARSHALL de EURO MAXCIM

Présentation de la marque LITTLE MARSHALL

Déposée le 7 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO MAXCIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LITTLE MARSHALL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO MAXCIM domicilié(e) 49 RUE DE CREVECOEUR - 93120 - LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 116 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL EURO MAXCIM, M. MOKHAMED.ALI RADJIB domicilié(e) 49 RUE DE CREVECOEUR - 93120 - LA COURNEUVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SARL EURO MAXCIM, XXXXXX - 49 RUE DE CREVECOEUR - 93120 - LA COURNEUVE - France - SIREN 534116769


SARL EURO MAXCIM, M. MOKHAMED.ALI RADJIB - 49 RUE DE CREVECOEUR - 93120 - LA COURNEUVE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 4 mars 2013 - Rejet total n°595896 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-04

Inscription le 4 mars 2013 - Rejet total n°595897 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-04

Inscription le 13 mai 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°600524 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 16 octobre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°611028 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.