Déposée le 3 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO LAMELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SUD LAMELLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO LAMELLE domicilié(e) ZI des Pérouses,74150 RUMILLY - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 076 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.
La marque SUD LAMELLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO LAMELLE société par actions simplifiée - ZI des Pérouses,74150 RUMILLY - 74150 - France - SIREN 380076836
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; ardoises pour toitures, arêtiers de toits, armatures pour la construction (non métalliques), baguettes en bois pour le lambrissage ; matériaux à bâtir non métalliques ; coffrages pour le béton non métalliques ; éléments de construction en béton ; produits bitumeux pour la construction ; bois de construction ; planches (bois de construction), bois de placage, placages en bois, bois de sciage, bois d'œuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés ; pavés en bois, bois propre à être moulé ; boiseries ; carton de pâte de bois (construction), carton pour la construction ; charpentes non métalliques ; cheminées (non métalliques) ; chenaux non métalliques ; chevrons pour toitures ; cornières pour toitures non métalliques ; cloisons non métalliques ; couvertures de toits (non métalliques) ; enduits (matériaux de construction) ; étais (non métalliques) ; feutre pour la construction ; géotextiles ; lames de parquets, parquets ; lattes non métalliques ; mâts (poteaux) non métalliques ; moulures (construction) non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; poutrelles et poutres non métalliques, poutres en bois, poutres lamellées collées en bois ; matériaux réfractaires ; revêtements (construction) non métalliques. Travaux d'ébénisterie (réparation) ; services d'informations en matière de construction, services d'informations en matière de réparation ; services d'isolation (construction), services d'étanchéité (construction) ; supervision de travaux de construction ; installation et réparation d'appareils électriques ; travaux de couverture de toits ; travaux de charpente. Traitement du bois ; travaux sur bois ; sciage, rabotage, taille, coupe, perçage, laminage ; informations en matière de traitement du bois. Service de sylviculture ; chirurgie des arbres.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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