Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EN COURS
Numéro de dépôt :
1684683
Date de dépôt :
22/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1998
Présentation de la marque EN COURS
Déposée le 22 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO J PRODUCTIONC/O PSA PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EN COURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EN COURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN COURS est expirée depuis le 22 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02