Marque enregistrée - Marque en vigueur

COSY SMARTPHONE
EURO-INFORMATION TELECOM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4299934
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2026
COSY SMARTPHONE de EURO-INFORMATION TELECOM

Présentation de la marque COSY SMARTPHONE

Déposée le 16 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO-INFORMATION TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COSY SMARTPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO-INFORMATION TELECOM domicilié(e) 12 Rue Gaillon - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 713 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & CORALIS, Mme REDON Séverine domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque COSY SMARTPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSY SMARTPHONE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.

EURO-INFORMATION TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : SERVICE CLIENT SPÉCIALISÉ PRO , ASSISTANCE MOBILE , FORFAIT ULTIMATE SPEED , (Marque figurative) , CONTROLE PARENTAL COPILOTE , FORFAIT COLLIER GPS , 4G POCKET ACCÈS , GENERATION SPONTANEE , FORFAIT COLLIER CONNECTÉ , DEMANDEZ-NOUS L'IMPOSSIBLE


EURO-INFORMATION TELECOM, Société par actions simplifiée - 12 Rue Gaillon - 75002 - PARIS - France - SIREN 421713892


JACOBACCI & CORALIS, Mme REDON Séverine - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 9 octobre 2017 - Retrait partiel n°709258 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-09

Téléphones y compris les téléphones portables ; répondeurs téléphoniques, enregistreurs téléphoniques, téléphone cellulaire ; relais de téléphonie cellulaire ; chargeurs pour téléphones portables, étuis pour téléphones portables ; boîtiers et partie de boîtiers pour téléphones portables ;

Publicité ; services de publicité en ligne et par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion de supports publicitaires ou informatifs (régie publicitaire) ; parrainage publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; régie publicitaire ; services de recueil et de systématisation de données de musiques, de sons, d'images, de textes, de signaux, d'informations dans un fichier central ; l'ensemble de ces services étant exclusivement rendus dans le domaine de la téléphonie.

Services de cartes de crédit et de cartes de débit, services de transfert électronique de fonds ; assurances et financement d'appareils de télécommunications ; services d'informations boursières en ligne à partir de l'Internet ou par téléphonie, consultations en ligne ou par téléphonie de comptes bancaires ; service de paiement en ligne à partir de l'Internet ou par téléphonie ; l'ensemble de ces services étant exclusivement rendus dans le domaine de la téléphonie.

Services de transmission électronique de données d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, sons, images, textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmissions tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; messagerie électronique ; services de connexion et de fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication pour la transmission ou la réception de données, de sons, de musiques, de vidéos et de documents multimédias ; service d'appel radio électrique (radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique), location d'appareils de télécommunication, communication par terminal d'ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; l'ensemble de ces services étant exclusivement rendus dans le domaine de la téléphonie.

Divertissement, divertissement par ordinateur ou autres moyens de diffusion ; information en matière de divertissement ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau télématique ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; location d'enregistrement sonores, location de films cinématographiques ; organisation et conduite de concerts ; réservation de places de spectacles ; l'ensemble de ces services étant exclusivement rendus dans le domaine de la téléphonie.