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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-GRILL
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PASSEPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT
EURO-GRILL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1547409
Date de dépôt :
24/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1999

Présentation de la marque PASSEPORT

Déposée le 24 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-GRILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-GRILL domicilié(e) Ferme Saint Juste Rue de la Libération BP 508, VAULX-LE-PENIL, 77015 MELUN cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME GUEUSQUIN FRANCOISE , (GERANTE) - France.

La marque PASSEPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT est expirée depuis le 24 juillet 1999.


EURO-GRILL (S.A.R.L.) - Ferme Saint Juste Rue de la Libération BP 508, VAULX-LE-PENIL, 77015 MELUN cedex - France


MADAME GUEUSQUIN FRANCOISE , (GERANTE) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

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