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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO-FRANCE TEXTILES
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PROJECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJECT
S.A. EURO-FRANCE TEXTILES

Numéro de dépôt :
3086252
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2011
PROJECT de EURO-FRANCE TEXTILES

Présentation de la marque PROJECT

Déposée le 2 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) EURO-FRANCE TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-FRANCE TEXTILES domicilié(e) IMPORT-EXPORT, 82, rue Château Gaillard - BP 6043, 69604 VILLEURBANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 656 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. EURO-FRANCE TEXTILES - France.

La marque PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJECT est expirée depuis le 2 mars 2011.

EURO-FRANCE TEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : SENDERS DESIGN HIGH FASHION DESIGN HIGH CLASS , ROTTS GANG , REPUBLICA , EXECO , POLARYSS , NOKAST URBAN WEAR FOR FREE PEOPLE , NOKAST URBAN WEAR FOR FREE PEOPLE , MISSY , KNOCKERS , BULLGUARD


S.A. EURO-FRANCE TEXTILES - IMPORT-EXPORT, 82, rue Château Gaillard - BP 6043, 69604 VILLEURBANNE CEDEX - France - SIREN 393656970


S.A. EURO-FRANCE TEXTILES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Inscription le 30 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568370 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Vêtements Cuirs Jeux, jouets.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].