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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO FORCE TEXTILE
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BAGATELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGATELLE
EURO FORCE TEXTILE, E.F.T. (s.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1558879
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1999

Présentation de la marque BAGATELLE

Déposée le 8 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO FORCE TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO FORCE TEXTILE domicilié(e) 31 rue Fontaine , 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATELLE est expirée depuis le 8 novembre 1999.


EURO FORCE TEXTILE, E.F.T. (s.a.r.l.) - 31 rue Fontaine , 75009 PARIS - France


IDEAMARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

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