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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO FEED INDUSTRIES
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T.E.A.M Technique Equine d'Alimentation Maitrisée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.E.A.M Technique Equine d'Alimentation Maitrisée
EURO FEED INDUSTRIES Société anonyme

Numéro de dépôt :
98752430
Date de dépôt :
02/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/10/2008

Présentation de la marque T.E.A.M Technique Equine d'Alimentation Maitrisée

Déposée le 2 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) EURO FEED INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « T.E.A.M Technique Equine d'Alimentation Maitrisée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO FEED INDUSTRIES domicilié(e) 40, rue Anna Jacquin, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER HEYM Serge - France.

La marque T.E.A.M Technique Equine d'Alimentation Maitrisée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.E.A.M Technique Equine d'Alimentation Maitrisée est expirée depuis le 2 octobre 2008.

EURO FEED INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : EURO FEED industries , SOVI-SOgal Vitalité , SOGAL Société des Grains et Aliments , VITAGREEN


EURO FEED INDUSTRIES Société anonyme - 40, rue Anna Jacquin, 92100 BOULOGNE - France


VANDER HEYM Serge - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Inscription le 24 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454154 - Publication au BOPI 2007-04-24

Inscription le 22 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472954 - Publication au BOPI 2008-04-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Aliments pour chevaux Produits vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.