Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" EURO EMBALL'SERVICES "
EURO EMBALL'SERVICES

Numéro de dépôt :
99802118
Date de dépôt :
02/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2009

Présentation de la marque " EURO EMBALL'SERVICES "

Déposée le 2 juillet 1999 par la société EURO EMBALL'SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " EURO EMBALL'SERVICES " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la société EURO EMBALL'SERVICES domicilié(e) 18 sentier aux combles, 91490 MOIGNY SUR ECOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 715 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. CHANCELIER / P.DELOUCHE - France.

La marque " EURO EMBALL'SERVICES " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " EURO EMBALL'SERVICES " est expirée depuis le 2 juillet 2009.

EURO EMBALL'SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : EURO EMBALL' SERVICES


EURO EMBALL'SERVICES - 18 sentier aux combles, 91490 MOIGNY SUR ECOLE - France - SIREN 421715509


B. CHANCELIER / P.DELOUCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Machines outils pour l'industrie. Machines à filmer les palettes (banderoleuses). Machines de pose de bandes adhésives. Machines à cercler. Machines à fardeler. Agrafeuses pneumatiques, cloueuses pneumatiques. Machines à souder le polyéthylène. Machines pour mise sous films rétractables. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Papier, carton pour l'emballage. Produits en matières plastiques mi-ouvrés pour l'emballage. Films étirables, rétractables, plastiques de calage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.