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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO-DORTHZ PRODUCTION
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EURO-DORTHZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

EURO-DORTHZ
EURO-DORTHZ PRODUCTION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1427558
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2017

Présentation de la marque EURO-DORTHZ

Déposée le 6 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO-DORTHZ PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EURO-DORTHZ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO-DORTHZ PRODUCTION domicilié(e) 42-44 RUE GEORGES BESSE,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2341539) - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 947 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP COLLET de ROCQUIGNY CHANTELOT ROMENVILLE & ASSOCIES domicilié(e) 14 AVENUE MARX DORMOY,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2341539) - 63000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EURO-DORTHZ est expirée depuis le 6 août 2017.

EURO-DORTHZ PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : DORTHZ LABORATOIRE


EURO-DORTHZ PRODUCTION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 42-44 RUE GEORGES BESSE,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2341539) - 63100 - France - SIREN 444947808


SCP COLLET de ROCQUIGNY CHANTELOT ROMENVILLE & ASSOCIES - 14 AVENUE MARX DORMOY,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2341539) - 63000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2007 n°2341539 - Publication au BOPI 2007-05-16

Renouvellement sans limitation n°2095435 - Publication au BOPI 1997-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231284 - Publication au BOPI 1997-01-20

Inscription le 17 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405937 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 4 mai 2006 - Concession de licence n°433090 - Publication au BOPI 2006-05-04

Inscription le 3 juin 1994 - Transmission de propriété n°173040 - Publication au BOPI 1994-06-03

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.