Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP-NEIGE
EURO DILA S à r l

Numéro de dépôt :
92427599
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2002

Présentation de la marque STOP-NEIGE

Déposée le 17 juillet 1992 par la société EURO DILA S à r l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOP-NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société EURO DILA S à r l domicilié(e) 197, rue du Général de Gaulle, 68440 HABSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 820 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO-DILA - France.

La marque STOP-NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP-NEIGE est expirée depuis le 17 juillet 2002.


EURO DILA S à r l - 197, rue du Général de Gaulle, 68440 HABSHEIM - France - SIREN 378820575


EURO-DILA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Crochet métallique