STOP-NEIGE
Présentation de la marque STOP-NEIGE
Déposée le 17 juillet 1992 par la société EURO DILA S à r l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOP-NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOP-NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP-NEIGE est expirée depuis le 17 juillet 2002.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30