Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINISCENT
EURO DIGITAL SYSTEMES - E.D.S. - Société anonyme

Numéro de dépôt :
3125230
Date de dépôt :
10/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2011
MINISCENT de EURO DIGITAL SYSTEMES - E.D.S

Présentation de la marque MINISCENT

Déposée le 10 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) EURO DIGITAL SYSTEMES - E.D.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINISCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO DIGITAL SYSTEMES - E.D.S domicilié(e) 2, avenue du stade, 31410 NOE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 559 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Jacques ALMERO EURO DIGITAL SYSTEMES - France.

La marque MINISCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISCENT est expirée depuis le 10 octobre 2011.


EURO DIGITAL SYSTEMES - E.D.S. - Société anonyme - 2, avenue du stade, 31410 NOE - France - SIREN 414559427


Monsieur Jean Jacques ALMERO EURO DIGITAL SYSTEMES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Produits pour parfumer le linge Produits de parfumerie Parfums Base pour parfums de fleurs Huile d'amandes Huiles à usage cosmétiques Huiles de toilette Huiles essentielles Huiles pour la parfumerie Savons désodorisants Désodorisants à usage personnel Désodorisants autres qu'à usage personnel Produits pour la purification de l'air Sels edorants Appareils de désodorisation - non à usage personnel Appareils et machines pour la purification de l'air Appareils pour la désodorisation de l'air Installations pour le conditionnement de l'air Installations pour le conditionnement de l'air - pour véhicules Brûleurs à huile Appareils de désodorisation de l'air - à usage personnelle Pulvérisateurs de parfum Vaporisateurs à parfum Brûles parfums Désodorisation de l'air Purification de l'air.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.