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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO DIGITAL SYSTEMES – E.D.S. AU CAPITAL DE 700.000 euros
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MICRO Scents
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO Scents
EURO DIGITAL SYSTEMES – E.D.S. SA AU CAPITAL DE 700.000 euros

Numéro de dépôt :
3320413
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/10/2014
MICRO Scents de EURO DIGITAL SYSTEMES – E.D.S. AU CAPITAL DE 700.000 euros

Présentation de la marque MICRO Scents

Déposée le 26 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) EURO DIGITAL SYSTEMES – E.D.S. AU CAPITAL DE 700.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MICRO Scents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO DIGITAL SYSTEMES – E.D.S. AU CAPITAL DE 700.000 euros domicilié(e) 22, RUE HERMÈS,31520 RAMONVILLE ST AGNE - 31520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 559 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ROBERT ROLIN EURO DIGITAL SYSTEMES domicilié(e) 22, RUE HERMÈS,31520 RAMONVILLE ST AGNE - 31520 - France.

La marque MICRO Scents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO Scents est expirée depuis le 26 octobre 2014.


EURO DIGITAL SYSTEMES – E.D.S. SA AU CAPITAL DE 700.000 euros - 22, RUE HERMÈS,31520 RAMONVILLE ST AGNE - 31520 - France - SIREN 414559427


MONSIEUR ROBERT ROLIN EURO DIGITAL SYSTEMES - 22, RUE HERMÈS,31520 RAMONVILLE ST AGNE - 31520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

– produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de senteur, huiles essentielles, huiles pour parfumerie ; savons, savons désinfectants ; désodorisants ; produits pour parfumer le linge. – désinfectants ; produits pour la purification de l'air ; désodorisants autres qu'à usage personnel. – appareils et instruments de ventilation et de conditionnement d'air, y compris pour véhicules. Appareils pour la désodorisation de l'air. Appareils et machines pour la purification de l'air. Installations de filtrage d'air et de conditionnement d'air. Appareils de désinfection.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.