Déposée le 25 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) EURO DAUFRUIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DAUFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO DAUFRUIT domicilié(e) dont le siège social est Route de Livron à ALLEX (26400) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DRAPIER Avocats à la Cour - France.
La marque DAUFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO DAUFRUIT S.A. société anonyme - dont le siège social est Route de Livron à ALLEX (26400) - France
CABINET DRAPIER Avocats à la Cour - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Inscription le 25 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267402 - Publication au BOPI 1998-11-25
Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380246 - Publication au BOPI 2003-10-28
Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275106 - Publication au BOPI 1999-04-06
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes et produits laitiers.Préparations faites de céréales, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles.Fruits et légumes frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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