Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAUFRUIT
EURO DAUFRUIT S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
94517187
Date de dépôt :
25/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2004

Présentation de la marque DAUFRUIT

Déposée le 25 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) EURO DAUFRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAUFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO DAUFRUIT domicilié(e) dont le siège social est Route de Livron à ALLEX (26400) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DRAPIER Avocats à la Cour - France.

La marque DAUFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUFRUIT est expirée depuis le 25 avril 2004.

EURO DAUFRUIT a également déposé les autres marques suivantes : FRUICO , PREMIER PLAISIR , PREMIER PLAISIR DE FRUITS , MIDI BLEU , PLAISIR PLEIN DE FRUITS , PREMIER PLAISIR DE DAUFRUIT , DU FRUIT ET RIEN QUE DAUFRUIT , DAUFRUIT , PLAISIR DE FRUITS


EURO DAUFRUIT S.A. société anonyme - dont le siège social est Route de Livron à ALLEX (26400) - France


CABINET DRAPIER Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 25 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267402 - Publication au BOPI 1998-11-25

Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380246 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275106 - Publication au BOPI 1999-04-06

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes et produits laitiers.Préparations faites de céréales, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles.Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.