Déposée le 16 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO CP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOTEUR DE COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO CP domicilié(e) 1, allée des rochers, EUROPARC, 94000 CRETEIL - France.
La marque MOTEUR DE COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO CP (S.A.R.L.) - 1, allée des rochers, EUROPARC, 94000 CRETEIL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Appareils électriques, de mesurage, de signalisation, pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information, services relatifs à la mise en oeuvre de la domotique (communications entre appareils)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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