Déposée le 26 octobre 1992 par la société EURO CP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la société EURO CP domicilié(e) 2, rue Marc Sangnier, 94240 L'HAY-LES-ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 316 117 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.
La marque GHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO CP - 2, rue Marc Sangnier, 94240 L'HAY-LES-ROSES - France - SIREN 380316117
PRO.MARK S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Machines à laver, ascenseurs, batteurs électriques, broyeurs ménagers électriques, machines à coudre, machines de cuisine électriques, régulateurs d'eau d'alimentation, presse-fruits électriques, à usage ménager, monte-charge, dispositifs électriques à manuvrer les rideaux et les stores, robots de cuisine électriques.Appareils et instruments nautiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; terminaux téléphoniques; instruments d'alarme, avertisseurs contre le vol et l'incendie; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; cafetières électriques, grille-pain, congélateurs, chauffe-eau, appareils de climatisationHorloges électriques, réveille-matin.Services de réparation et d'installation dans le domaine de la domotique.Programmation pour ordinateurs.Travaux d'ingénierie dans le domaine de la domotique, services de recherches, d'études, de conception dans le domaine de la domotique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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