Marque expirée - Marque en non vigueur

ORYA
EURO CONTROLE PROJET, SAS

Numéro de dépôt :
3639720
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
ORYA de EURO CONTROLE PROJET

Présentation de la marque ORYA

Déposée le 26 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO CONTROLE PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORYA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO CONTROLE PROJET domicilié(e) 1090 rue René Descartes Les Portes de l'Arbois - 13857 - AIX-EN-PROVENCE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO CONTROLE PROJET domicilié(e) 1090 rue René Descartes Les Portes de l'Arbois - 13857 - AIX-EN-PROVENCE cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORYA est expirée depuis le 26 mars 2019.

EURO CONTROLE PROJET a également déposé les autres marques suivantes : NERYA


EURO CONTROLE PROJET, SAS - 1090 rue René Descartes Les Portes de l'Arbois - 13857 - AIX-EN-PROVENCE cedex - France


EURO CONTROLE PROJET - 1090 rue René Descartes Les Portes de l'Arbois - 13857 - AIX-EN-PROVENCE cedex - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

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