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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO CONSEILS
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VERTE NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTE NATURE
EURO CONSEILS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
94530290
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2004

Présentation de la marque VERTE NATURE

Déposée le 20 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERTE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO CONSEILS domicilié(e) 64, Grande Rue, 89100 SENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 045 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. EURO CONSEILS - France.

La marque VERTE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTE NATURE est expirée depuis le 20 juillet 2004.

EURO CONSEILS a également déposé les autres marques suivantes : JARDINS VERTS


EURO CONSEILS (S.A.R.L.) - 64, Grande Rue, 89100 SENS - France - SIREN 350045266


S.A.R.L. EURO CONSEILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

- produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture - désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides - instruments agricoles - outils et instruments à main, entraînés manuellement - produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences); semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.