Déposée le 31 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUP FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-11 du 14 mars 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-CONCEPT domicilié(e) Le Plot, 74570 GROISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 531 244 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL EURO-CONCEPT - France.
La marque COUP FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO-CONCEPT SARL - Le Plot, 74570 GROISY - France - SIREN 950531244
SARL EURO-CONCEPT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
Vêtement de sport et loisir autres que de plongée Chaussure de sport et loisir Bonnet de sport Matériel de gymnastique et de sport à l'exception des tapis la gestion des affaires commerciales: publicité, distribution de prospectus, aide aux magasins dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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