Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.B. HOUSE
EURO COMMUNICATION EQUIPEMENTS S.A

Numéro de dépôt :
3092124
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2011
C.B. HOUSE de EURO COMMUNICATION EQUIPEMENTS

Présentation de la marque C.B. HOUSE

Déposée le 29 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) EURO COMMUNICATION EQUIPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.B. HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO COMMUNICATION EQUIPEMENTS domicilié(e) Route de Foix, 11500 NEBIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 872 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel BOSTVIRONNOIS - France.

La marque C.B. HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092124.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.B. HOUSE est expirée depuis le 29 mars 2011.

EURO COMMUNICATION EQUIPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : K40 , FREE TOP® , M MicroTooth , M MultiTooth , VAPSTORE , MULTIROOM SYSTEM , A AutoTooth


EURO COMMUNICATION EQUIPEMENTS S.A - Route de Foix, 11500 NEBIAS - France - SIREN 343872818


Monsieur Michel BOSTVIRONNOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Alarme (instruments d') ampèremètres amplificateurs antennes circuits imprimés émetteurs (télécommunication) fréquencemètres haut-parleurs mesure (instruments de -) microphones ohmmètres télécopieurs téléphoniques (appareils de -) radio (appareils de -) voltmètres.