Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HAIE PERMANENTE
EURO CASTOR GREEN SARL

Numéro de dépôt :
3279463
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2014
LA HAIE PERMANENTE de EURO CASTOR GREEN

Présentation de la marque LA HAIE PERMANENTE

Déposée le 12 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO CASTOR GREEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA HAIE PERMANENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO CASTOR GREEN domicilié(e) 89, Av. de la République,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO CASTOR GREEN domicilié(e) 89, Av. de la Republique,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

La marque LA HAIE PERMANENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HAIE PERMANENTE est expirée depuis le 12 mars 2014.

EURO CASTOR GREEN a également déposé les autres marques suivantes : ECRAN INTIMO COMPOSITE BLACK EXISTE EN 1MX3M ET 1.5MX3M , LA HAIE ETERNELLE , ECRAN DE VERDURE , FESTOCHE , ECRAN DE VERDURE , MUR DE VERDURE , LA HAIE PERMANENTE , LA HAIE MAGIQUE , GAZON PERMANENT , LE GAZON PERMANENT


EURO CASTOR GREEN SARL - 89, Av. de la République,93170 BAGNOLET - 93170 - France


EURO CASTOR GREEN - 89, Av. de la Republique,93170 BAGNOLET - 93170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Cloture métallique et non métallique, portail, balcon. Habillage de cloture et de portail métallique et non métallique. Plante artificielle.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.