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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO-CADRES
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EC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EC
EURO-CADRES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92416481
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022

Présentation de la marque EC

Déposée le 17 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO-CADRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO-CADRES domicilié(e) ZA du Breuil - 52140 - MONTIGNY-LE-ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 653 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Société d'Avocats domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

La marque EC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EC est expirée depuis le 17 avril 2022.

EURO-CADRES a également déposé les autres marques suivantes : HARDY , EUROCADRES


EURO-CADRES, Société par Actions Simplifiée - ZA du Breuil - 52140 - MONTIGNY-LE-ROI - France - SIREN 338653752


CABINET GRANGER, Société d'Avocats - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2217668 - Publication au BOPI 2002-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2012 n°2493858 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-09

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhesifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].